Conseil municipal

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à l’Hôtel de Ville pour
la réunion du Conseil Municipal le : JEUDI 16 NOVEMBRE 2023 à 20 Heures

Ordre du Jour :
 Approbation du procès-verbal de la séance du 29/08/2023
 Décision modificative – Budget communal
 Passage à la nomenclature comptable M57 au 1 er janvier 2024
 Approbation du règlement budgétaire et financier
 Régie d’avances – Remboursement au régisseur
 Demandes de subventions
 Avenant au marché - Travaux Maragolles
 Désaffectation d’un bien et déclassement
 Convention de servitudes ENEDIS Les Petites Quémènes
 Location d’un logement 19, rue de Longwy
 Convention avec une association pour l’occupation des locaux
 Avenant à la convention de réservation de berceaux au Multi-accueil « Les P’tits
Loups »
 Subvention complémentaire
 Questions diverses