12 décembre 2022
Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à l’Hôtel de Ville pour la réunion du Conseil Municipal le LUNDI 12 DECEMBRE 2022 à 20 Heures
- Approbation du procès-verbal de la séance du 13/10/2022
- Frais d’occupation du Foyer Municipal
- Frais d’occupation du Foyer des Personnes Agées
- Frais d’occupation de la salle d’exposition du Centre Socio-Culturel
- Concessions de cimetière
- Emprunt
- Décision modificative n°3/2022 – Budget communal
- Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif – Budget Commune
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie
- Election d’un 7ème Adjoint
- Indemnités de fonctions – Tableau récapitulatif modifié
- Modification du tableau des effectifs
- Adhésion au contrat groupe assurance statutaire au 1/1/2023
- Mise en œuvre du reversement obligatoire de la taxe d’aménagement
- Convention R&D Greentech – Modifications
- Convention avec la DIR Est
- Cession de terrain
- Ouverture des commerces le dimanche - 2023
- Acomptes sur subventions 2023
- Questions diverses
