Conseil Municipal du 09 décembre 2024 (mis en ligne le 13 décembre 2024)
- Décision modificative n°2 – Budget Commune
- Renouvellement d’une ligne de trésorerie
- Autorisation budgétaire spéciale pour les dépenses d’investissement à engager avant le vote du Budget Primitif
- Tarifs du Pôle Enfance
- Frais d’occupation du Foyer Municipal
- Frais d’occupation du Foyer des Personnes Agées
- Frais d’occupation de la salle d’exposition du Centre Socio-Culturel
- Concessions de cimetière
- Modification du tableau des effectifs
- Instauration du RIFSEEP
- Cession d’un terrain rue Jules Verne
- Cession d’un terrain rue du Calvaire
- Ouverture des commerces le dimanche – 2025
- Acomptes sur subventions 2025
- Signature CTG (Convention Territoriale Globale)
- Motion Département / Communes
- Adhésion à l’AFRAS (Association pour la création d’une fourrière refuge animale de Stenay)
- Location d’un logement 25, rue de Longwy
Conseil Municipal du 26 septembre 2024 (mis en ligne le 01 octobre 2024)
– Décision modificative – Budget Commune
– Emprunt – Budget Commune
– Demandes de subventions – Demande de subventions 2 – Demande de subventions 3
– Conventions d’occupation des locaux
– Signature d’une convention d’occupation du domaine public (reprise OPALINA)
– Convention avec la CA du Grand Longwy pour la mise à disposition du Foyer Municipal –
« L’Agglo en scènes »
– Convention avec le Centre de Gestion pour mise à disposition de personnel temporaire
– Déclassement et désaffectation d’un terrain rue Jules Verne
– Location d’un logement 25, rue de Longwy
– Subventions
Conseil Municipal du 27 juin 2024 (mis en ligne le 02 juillet 2024)
– Convention forfait chômage
– Convention VEOLIA candélabres
– Convention VEOLIA panneaux
– Convention fourniture repas
– Tarification sociale repas
– Organisation parcours rose 2024
– Subvention exceptionnelle
– Coupes de bois
Conseil Municipal du 11 avril 2024 (mis en ligne le 16 avril 2024)
– Taux d’imposition 2024
– Budget Primitif 2024 – Commune
– Subventions 2024
– Amortissement des immobilisations – Commune
– Bons scolaires 2024/2025
– Utilisation du gymnase – Année scolaire 2023/2024
– Arrêt projet des zones d’accélération des énergies renouvelables – Annexes
– Réintégration retenue de garantie travaux Ecole Jean Macé
– Location d’un logement 19, rue de Longwy
– Fortifications de Vauban – Révision de la zone tampon de de la composante
« La ville neuve de Longwy »
– Modifications du plan d’aménagement forestier
– Suppression régie badges de tennis
– AGAPE – Convention cadre 2024-2026
– Indemnisation congés annuels non pris
Conseil Municipal du 20 mars 2024 (mis en ligne le 24 mars 2024)
- Election président de séance
- Dob commune 2024
- ROB Com 2024
- Compte de gestion 2023
- Délib CA 2023
- Affectation résultats 2023
- Conventions LOSANGE
- Déclassement parcelle Joffre
- Location garage rue Foch
- Subvention exceptionnelle
Conseil Municipal du 27 février 2024 (mis en ligne le 4 mars 2024)
- Avis_CM_Création_chambre_funéraire – examiné 27/02/2024 Approuvée
- Dissolution_SPL_IN_PACT_GL – examiné le 27/02/2024 Approuvée
- Coupes de bois – examiné 27/02/2024 Approuvée
- Ligne trésorerie – examiné 27/02/2024 Approuvée
- Convention occupation domaine public – examiné 27/02/2024 Approuvée
- Demande subvention DETR Travaux impasse – examiné 27/02/2024 Approuvée
- Demande subvention CAF cantine scolaire – examiné 27/02/2024 Approuvée
Conseil Municipal du 11 janvier 2024 (mis en ligne le 13 janvier 2024)
- Délibération n°2024-1-1 examinée 11/01/2024 – Autorisation au Maire à ester en justice Approuvée
- Délibération n°2024-1-2 examinée le 11/01/2024 – Location d’un garage Rue de Longwy Approuvée