Conseil Municipal du 21 Décembre 2023 (mis en ligne le 27 décembre 2023)
- Délibération n°2023-12-1 examinée 21/12/2023 –Frais d’occupation du Foyer Municipal Approuvée
- Délibération n°2023-12-2 examinée le 21/12/2023 – Frais d’occupation du Foyer des Personnes Agées Approuvéehttp://www.lexy.fr/wp-content/uploads/2024/01/13.Modifications_tableau_effectifs.pdf
- Délibération n°2023-12-3 examinée le 21/12/2023 –Frais d’occupation de la salle d’exposition du Centre Socio-Culturel Approuvée
- Délibération n°2023-12-4 examinée le 21/12/2023 –Concessions de cimetière – Approuvée
- Délibération n°2023-12-5 examinée le 21/12/2023 – Demande de subvention Département AT 54 – Création deux terrains synthétiques de type FOOT-FIVE Approuvée
- Délibération n°2023-12-6 examinée le 21/12/2023 – Demande de subvention Département AT 54 – Fonds d’aide en faveur des mobilités douces Approuvée
- Délibération n°2023-12-7 examinée le 21/12/2023 – Demande de subvention Département AT 54 – Travaux de réalisation d’un local annexe à la salle des terrains de tennis Approuvée
- Délibération n°2023-12-8 examinée le 21/12/2023 –Demande de subvention CA Grand Longwy – Travaux de réalisation d’un local annexe à la salle des terrains de tennis – Approuvée
- Délibération n°2023-12-9 examinée le 21/12/2023 – Demande de subvention Agence de l’Eau – Aménagement d’une voirie en impasse rue de Longwy Approuvée
- Délibération n°2023-12-10 examinée le 21/12/2023 – Demande de subvention Agence de l’Eau – Réalisation d’une piste cyclable et chemin piétons Approuvée
- Délibération n°2023-12-11 examinée le 21/12/2023 –Autorisation budgétaire spéciale pour dépenses d’investissement à engager avant le vote du BP – Budget Commune Approuvée
- Délibération n°2023-12-12 examinée le 21/12/2023 –Renouvellement d’une ligne de trésorerie Approuvée
- Délibération n°2023-12-13 examinée le 21/12/2023 – Modifications du tableau des effectifs – Approuvée
- Délibération n°2023-12-14 examinée le 21/12/2023 – Cession de terrain rue de Sospirolo – Approuvée
- Délibération n°2023-12-15 examinée le 21/12/2023 – Acquisition d’un garage rue des Lilas – Approuvée
- Délibération n°2023-12-16 examinée le 21/12/2023 – Ouverture des commerces le dimanche – 2024 Approuvée
- Délibération n°2023-12-17 examinée le 21/12/2023 – Acomptes sur subventions Approuvée
- Délibération n°2023-12-18 examinée le 21/12/2023 – Convention avec BATIGERE HABITAT – Candélabres rues de Verdun et d’Epinal Approuvée
- Délibération n°2023-12-19 examinée le 21/12/2023 – LEXY, ville ambassadrice du don d’organes Approuvée
- Délibération n°2023-12-20 examinée le 21/12/2023 – Avis du Conseil Municipal – Projet parc éolien Fresnois-la-Montagne Approuvée
- Délibération n°2023-12-21 examinée le 21/12/2023 – Avis sur rapports d’activités et comptes administratifs 2021 et 2022 de l’Agglomération du Grand Longwy Approuvée
Question annulée : /
Questions reportées :
-Taxe d’aménagement
-Signature d’un protocole d’accord transactionnel – Dossier GREEN TECH
Conseil Municipal du 16 Novembre 2023 (mis en ligne le 22 novembre 2023)
- Délibération n°2023-12-1 examinée 16/11/2023 – Décision modificative – Budget communal – Approuvée
- Délibération n°2023-12-2 examinée le 16/11/2023 – Passage à la nomenclature comptable
M57 au 1 er Janvier 2024 – Approuvée - Délibération n°2023-12-3 examinée le 16/11/2023 –Approbation du règlement budgétaire et financier – Approuvée
- Délibération n°2023-12-4 examinée le 16/11/2023 –Régie d’avances – Remboursement au
régisseur – Approuvée - Délibération n°2023-12-5 examinée le 16/11/2023 – Demande de subvention Département
AT 54 – Travaux de construction d’un club house – Approuvée - Délibération n°2023-12-6 examinée le 16/11/2023 – Demande de subvention Grand Longwy- Travaux de construction d’un club house – Approuvée
- Délibération n°2023-12-7 examinée le 16/11/2023 – Avenant au marché – Travaux aux
Maragolles – Approuvée - Délibération n°2023-12-8 examinée le 16/11/2023 – Désaffectation d’un bien et
déclassement – Approuvée - Délibération n°2023-12-9 examinée le 16/11/2023 – Convention de servitudes ENEDIS
Les Petites Quémènes – Approuvée - Délibération n°2023-12-10 examinée le 16/11/2023 – Location d’un logement 19, rue de
Longwy – Approuvée - Délibération n°2023-12-11 examinée le 16/11/2023 – Convention avec une association
pour l’occupation des locaux – Approuvée - Délibération n°2023-12-12 examinée le 16/11/2023 – Avenant à la convention de
réservation de berceaux au Multi-accueil « Les P’tits Loups » – Approuvée - Délibération n°2023-12-13 examinée le 16/11/2023 – Subvention complémentaire – Approuvée
Question annulée : /
Question reportée :/
Conseil municipal du 29 Août 2023 (mis en ligne le 31 août 2023)
- Délibération n°2023-8-1 – Cession d’un bien immobilier – Approuvée
- Délibération n°2023-8-2 – Convention tripartite de mise à
disposition d’installations sportives – Approuvée - Délibération n°2023-8-3 – Modification de la régie d’avances du
camp d’ados – Approuvée - Délibération n°2023-8-4 – Désignation d’un référent déontologue
des élus locaux – Convention avec le CDG54 – Approuvée - Délibération n°2023-8-5 – Décision modificative n°2/2023 – Budget
Commune – Approuvée - Délibération n°2023-8-6 – Garantie d’emprunt Batigère – Approuvée
- Délibération n°2023-8-7 – Demande de subvention – Approuvée
- Délibération n°2023-8-8 – Subvention – Approuvée
Conseil municipal du 29 juin 2023 (mis en ligne le 03 juillet 2023)
1 – Approbation révision PLU
2 – DM Com
3 – Emprunt Com
4 – Prêt relais 150000
5 – Prêt relais 540000
6 – Avis CM PLH
7 – Convention Orange Maragolles
8 – Contrat Control Est
9 – Utilisation gymnase
10 – Convention batigère
11 – Classement parcelle Sospirolo
12 – Convention CDG Médiation Ob
13 – Convention CDG dispo actes violence
Conseil municipal du 9 juin 2023 (mis en ligne le 12 juin 2023)
1 – Proclamation des résultats pour la désignation des délégués et suppléants pour les sénatoriales du 24 septembre 2023
Conseil municipal du 13 avril 2023 (mis en ligne le 15 avril 2023)
1 – Taux imposition 2023
2 – BP 2023
3 – Subventions 2023
4 – Amortissement Immos
5 – Bons scolaires 2023 – 2024
6 – Tarifs Pôle Enfance corrections
7 – Convention SDE
8 – Convention transfert temporaire
9 – Convention association
10 – Convention département
11 – Convention AGAPE
12 – Conventions servitudes ENEDIS
13 – Règlement intérieur salles
14 – Coupes de bois
15 – Redevance cimetière
16 – Demande subvention agence eau
17 – Demande subvention fonds vert Maragolles
18 – Demande subvention région Maragolles
19 – Demande subvention DETR Gendarmerie
Conseil municipal du 27 mars 2023 (mis en ligne le 31 mars 2023)
1 – Election du président de séance
2 – Délibération ROB Com
3 – Auto Budgétaire spéciale
4 – Compte de gestion 2022
5- CA 2022
6 – Affectation résultats 2022
7 – Tarifs séjour 2023
8 – Tarifs pôle enfance jeunesse
9 – Rémunération personnel centre
10 – Ratios avancement de grade
11 – Modification tableau effectifs
12 – Location garage
13 – Conventions CDG
14 – Contrat vérifications réglementaires
15 – Demande subvention ANS
16 – Demande subvention fonds vert parc
17 – Demande subvention fonds vert Centre J. Moulin
18 – Demande subvention fonds vert salle des fêtes
19 – Motion
Conseil municipal du 26 janvier 2023 (mis en ligne le 31 janvier 2023)
1 – Travaux rénovation gymnase – Demande de subventions DETR
2 – Travaux rénovation gymnase – Demande de subventions Département
3 – Travaux logements gendarmerie – Demande de subventions DETR
4 – Amélioration énergétique Centre J. Moulin – Demande de subventions DSIL
5 – Amélioration énergétique Centre J. Moulin – Demande de subventions Région
6 – Travaux plafonds et éclairage salle des fêtes – Demande de subventions DSIL
7 – Travaux plafonds et éclairage salle des fêtes – Demande de subventions Département
8 – Travaux plafonds et éclairage salle des fêtes – Demande de subventions Région
9 – Requalification Maragolles – Demande de subventions DETR
10 – Requalification Maragolles – Demande de subventions Région
11 – Requalification Maragolles – Demande de subventions Département
12 – Convention utilisation gymnase
13 – Convention installations communales par Collège