Conseil Municipal

Les membres du Conseil Municipal sont convoqués à l’Hôtel de Ville pour
la réunion du Conseil Municipal le : JEUDI 13 AVRIL 2023 à 20 Heures

Ordre du Jour :
 Approbation du procès-verbal de la séance du 27 Mars 2023
 Taux d’imposition 2023
 Budget Primitif 2023 – Commune
 Subventions 2023
 Amortissement des immobilisations – Commune
 Bons scolaires 2023/2024
 Utilisation du gymnase – Année scolaire 2022/2023
 Tarifs Pôle Enfance – Corrections
 Convention SDE – Enfouissement réseaux secs aux Maragolles
 Convention de transfert temporaire de maîtrise d’ouvrage du SDE à la
Commune de LEXY
 Convention d’occupation des locaux avec une association
 Conventions avec le Département de Meurthe-et-Moselle
 Convention financière avec l’AGAPE
 Conventions de servitudes avec ENEDIS
 Règlement intérieur des salles communales – Modifications
 Coupes de bois 2023
 Redevance cimetière
 Demandes de subventions
 Questions diverses